MENTIONS LÉGALES

GESTION ÉDITORIALE

FAERYA CONCEPT SARL

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P.A du Verger – 405 Allée des Fruitiers – 44690 LA HAYE-FOUASSIÈRE

Tél.02 72 20 64 49

Rcs nantes 514244847 - Siret 51424484700018 – Code APE NAF : 9001z

Tva intracommunautaire : FR 90514244847 

 

DIRECTEUR DE PUBLICATION

M. Christophe DAGOBERT

 

CRÉATION ET CONCEPTION DU SITE INTERNET

Faerya Concept SARL – 405 Allée des Fruitiers - 44690 LA HAYE-FOUASSIÈRE

Webmaster : Christophe Dagobert – Guillaume Lécuyer - Clément Evans

Conception : Tristan Gallet

Vidéo : La Tanière Productions 
 

 

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DROIT APPLICABLE

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NOS CRÉDITS

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Il ne joue que dans le cadre du respect du droit d’auteur. En tant que création de l’esprit, les images (même les copies d’écran) sont donc protégées par le droit d’auteur (art. L112-2-9 du Code de Propriété Intellectuelle). Le fait de reproduire ou de représenter, sans autorisation, des images, textes ou documents est punissable sur le plan civil par une condamnation à des dommages et intérêts. Ces dommages et intérêts sont calculés au cas par cas. Cela dépend du manque à gagner de la victime, du préjudice subi dû à la dénaturation de la façon dont est présenté le site et des répercussions qu’a pu en avoir l’auteur du site, de la façon dont l’image a été mise en avant et de celle qu’elle a pu rapporter éventuellement en termes financiers au concepteur.